ASSOCIATION EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES – ELA, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3885479
Date de dépôt :
30/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
30/12/2021
Présentation de la marque Arrondissez pour ELA
Déposée le 30 décembre 2011 par l'association loi 1901 EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES – ELA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Arrondissez pour ELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-03 du 20 janvier 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES – ELA domicilié(e) 2 rue Mi-les-Vignes - 54520 - LAXOU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque Arrondissez pour ELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES – ELA, Association Loi 1901 - 2 rue Mi-les-Vignes - 54520 - LAXOU - France
Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664005 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières ; transactions financières ; collectes de fonds ; collectes de bienfaisance ; collecte de dons financiers ; service de financement ; garanties (caution) ; prêt (finances) ; caisse de prévoyance.
Editions, publication de livres, revues, textes (autres que publicitaires) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, expositions en matière de santé ; production de vidéos en matière de santé ; éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissements radiophoniques et télévisés ; épreuves pédagogiques ; services de loisirs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production et organisation de spectacles ; service de camps de vacances (divertissement) ; conduite et organisation de concerts.
Recherches médicales dans le domaine des leucodystrophies et les maladies de la myéline.
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